• Données personnelles

    Les informations recueillies à partir de ce formulaire font l’objet d’un traitement informatique destiné à :

    ibarakel
    N° de siret 79986058000015
    Responsable:Romuald Bellerose
    Conseiller en création graphique 3D

    Pour la ou les finalité(s) suivante(s) :

    Envoyer des conseilles personnalisés par mail

    Le ou les destinataire(s) des données sont :

    Responsable du site internet

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    Vous pouvez accèder aux informations vous concernant en vous adressant à :

    romuald@ibarakel.com
     

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    Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.

    A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer à tout moment en adressant un email à l’adresse suivante :
    romuald@ibarakel.com

    ou bien en écrivant à : Romuald bellerose, 28 rue dhuoda 31100 TOULOUSE

    Editeur et responsable du site

    Romuald bellerose

    28 rue Dhuoda

    31100 TOULOUSE

    0531546488

    Le Site est hébergé par Strikingly.

     


    IBARAKEL.COM

    Siège social: 28 rue dhuoda 31100 toulouse
    romuald@ibarakel.com
    0624004425
    Responsables de la publication: IBARAKEL.COM

    Hébergeur: www.strikingly.com

    1. Présentation du site.

    En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site IBARAKEL.COM concerné par ces mentions légales l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

    Propriétaire : IBARAKEL.COM- 28 rue dhuoda 31100 toulouse
    Créateur : Strikingly.com
    Responsable publication : IBARAKEL.COM- 28 rue dhuoda 31100 toulouse

     

    Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
    Webmaster : romuald bellerose
    Hébergeur : Strikingly.com

    2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés.

    L'utilisation du site IBARAKEL.COM concerné par ces mentions légales implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site IBARAKEL.COM concerné par ces mentions légales sont donc invités à les consulter de manière régulière.

    Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le propriétaire du site, qui s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.

    Le site IBARAKEL.COM concerné par ces mentions légales est mis à jour régulièrement par l'équipe de publication. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.

     

    3. Description des services fournis.

    Le site IBARAKEL.COM concerné par ces mentions légales a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société.

    le propriétaire du site s'efforce de fournir sur le site IBARAKEL.COM concerné par ces mentions légales des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

    Tous les informations indiquées sur le site IBARAKEL.COM concerné par ces mentions légales sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site IBARAKEL.COM concerné par ces mentions légales ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

     

    4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

    Le site utilise les technologies les plus récentes et est compatible avec les navigateurs web actuel.

    Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l'utilisation du site. De plus, l'utilisateur du site s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

     

    5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

    le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, vidéos.

    Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : ibarakel.com

    Toute exploitation non autorisée du site ou d'un quelconque éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

     

    6. Limitations de responsabilité.

    le propriétaire du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site IBARAKEL.COM.concerné par ces mentions légales, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

    le propriétaire du site ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site IBARAKEL.COM. concerné par ces mentions légales.

    Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l'espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. le propriétaire du site se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, le propriétaire du site se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

     

    7. Gestion des données personnelles.

    En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

    A l'occasion de l'utilisation du site IBARAKEL.COM concerné par ces mentions légales, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site IBARAKEL.COM concerné par ces mentions légales, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

    En tout état de cause le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site IBARAKEL.COM concerné par ces mentions légales. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site IBARAKEL.COM. concerné par ces mentions légales l'obligation ou non de fournir ces informations.

    Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d'une copie du titre d'identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l'adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

    Aucune information personnelle de l'utilisateur du site IBARAKEL.COM concerné par ces mentions légales n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de le propriétaire du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site IBARAKEL.COM concerné par ces mentions légales.

    Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles à l'insu de l'utilisateur.

    Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

     

    8. Liens hypertextes et cookies.

    Le site IBARAKEL.COM concerné par ces mentions légales contient un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites, mis en place avec l'autorisation de le propriétaire du site. Cependant, le propriétaire du site n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

    La navigation sur le site IBARAKEL.COM concerné par ces mentions légales est susceptible de provoquer l'installation de cookie(s) sur l'ordinateur de l'utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l'identification de l'utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d'un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

    Le refus d'installation d'un cookie peut entraîner l'impossibilité d'accéder à certains services. L'utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l'installation des cookies :

    Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

    Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis allez dans l'onglet Options. Cliquez sur l'onglet Vie privée.
    Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

    Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section "Cookies", vous pouvez bloquer les cookies.

    Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur préférences. Dans l'onglet "Confidentialité", vous pouvez bloquer les cookies.

     

    9. Droit applicable et attribution de juridiction.

    Tout litige en relation avec l'utilisation du site IBARAKEL.COM concerné par ces mentions légales est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

     

    10. Les principales lois concernées.

    Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
    Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

     

    11. Lexique.

    Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

    Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

    Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion.

    Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de la société. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

    Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez nous contacter via notre formulaire en ligne de contact.

     

     

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Conditions générales de vente 
1.Objet et champ d’application 
Le site IBARAKEL , accessible à l'adresse www.ibarakel.com est édité par Romuald Bellerose, conseiller en création graphique 2d/3d ,N° DE SIRET 79986058000015 et ayant son siège social au 28, rue Dhuoda- 31100 Toulouse.
Email de contact: romuald@ibarakel.com
N° de téléphone :06.24.00.44.25
La société Ibarakel, en tant que site internet spécialisé dans l’impression et de design 3d
vend des services de  création 3D au format STL.

2. Conditions d’utilisation

Après avoir envoyé votre demande sous forme croquis, dessin, modèle via la plateforme Ibarakel, un designer vous répondra sous 48 heures.

Dès que le projet est validé par les deux parties, la conception commencera.
Ibarakel rend également possible l’échange avec le designer qui a accepté de créer votre 3D afin de valider le modèle étape par étape. Dès lors que celui-ci sera terminé, vous serez prévenu par mail.
Le site  propose également des modèles 3D à la vente, qui sont soumis à une demande de personnalisation via le générateur 3D. Dès que la commande est finalisée, le modèle 3d est envoyé par mail sous 48h maximum. La conception du modèle 3D commencera à la réception du paiement.
Suite à la commande d’un modèle ou d’une personnalisation 3D , le Client accepte sans réserve les présentes conditions générales de vente qui prévalent sur tout autre document de l’acheteur, en particulier ses conditions générales d’achat.
3.Documents contractuels
A chaque commande, Ibarakel transmet au Client un email de confirmation ainsi qu’un récapitulatif de la prestation demandée. 
Les commandes de modèles 3D avec devis font l’objet d’un devis daté et signé par le Client. Après acceptation du devis, le Client s’engage à régler la somme due, comme indiqué dans l’article ci-dessous. 
3.Conditions financières, facturation et règlement
Tous nos prix sont indiqués en euros TTC. Les prix indiqués sur le site Internet n’engagent pas Ibarakel, qui se réserve le droit d’y apporter toutes modifications sans préavis. 
Seules les offres, transmises par devis et validées par les deux parties engage la société Ibarakel vis-à-vis du Client. 
Une image 3D sera envoyée lors des divers étapes de la création. A la dernière étape, Ibarakel envoie une dernière image 3D et si celle-ci convient au Client, ce dernier règle la somme correspondant à la facture qui lui aura été envoyée suite à l’acceptation du devis. A la réception du paiement, le modèle 3D est envoyé au Client par email au format STL.
 
4. Annulation
Sauf cas de force majeure dûment justifiée, tout modèle 3D commencé est dû dans son intégralité et fera l’objet d’une facturation au Client par Ibarakel.
Dans le cas d’une conception personnalisée, pour toute annulation par le Client intervenant moins de 5 jours ouvrés à partir du début de la conception, une retenue de  30% de la somme sera appliquée  au titre d’une indemnité forfaitaire. En cas d’annulation après cette période, la totalité de la somme sera due par le Client.
Dans le cas où la conception ne conviendrait pas au client, nous nous engageons à apporter toutes modifications nécessaires. Si le designer estime que la demande n’est pas réalisable ou pas assez précise, il communiquera avec le Client en amont ou pendant la conception. Dans le cas d’une conception non réalisable, le devis sera considéré comme nul et non avenu.

Annulation par Ibarakel 
Ibarakel se réserve le droit d’annuler tout ou une partie de la conception en cas de force majeure (problème technique, conception impossible format illisible ect.) sans dédommagements, ni pénalités versés au client. 
Le Client pourra alors passer une autre commande ou apporter les modifications nécessaires à la conception du 3D sans pénalités. 
Ibarakel se réserve en outre  le droit de choisir les conditions de modélisation.



 
Informatique et libertés
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l'occasion de l'utilisation du site IBARAKEL.COM concerné par ces mentions légales, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site IBARAKEL.CO, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez accéder aux informations vous concernant en vous adressant à : romuald@ibarakel.com

En tout état de cause, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site IBARAKEL.COM concerné par ces mentions légales. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site IBARAKEL.COM l'obligation ou non de fournir ces informations.
 
Renonciation
Le fait, pour Ibarakel de ne pas se prévaloir à un moment donné de l'une quelconque des clauses présentes ne peut valoir renonciation à se prévaloir ultérieurement de ces mêmes clauses.
Loi applicable
La loi française est applicable en ce qui concerne ces Conditions Générales de Ventes et les relations contractuelles entre Ibarakel et ses ClientsAttribution de compétence
En cas de litige survenant entre le client et Ibarakel, il sera recherché en premier lieu une solution à l’amiable. Tous litiges qui ne pourraient être réglés à l’amiable seront de la compétence exclusive du tribunal de commerce de Toulouse, quel que soit le siège ou la résidence du Client, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie. Cette clause attributive de compétence ne s’appliquera pas au cas de litige avec un Client non professionnel pour lequel les règles légales de compétence matérielle et géographique s’appliqueront.